Mentions Légales

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Les visiteurs du site reconnaissent avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engagent à les respecter.

1 - Mise en garde technique

Les visiteurs du site reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site et utiliser les informations figurant sur le site. A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

 

2 - Propriété

Le site appartient à Noveco.

4 Bis Rue Jules Fave
37000 Tours
Tél : 02 47 47 20 90

 

3 - Design & Développement

Conception, design & Développement : Ackwa

 

4 - Gestion et hébergement

Le directeur de la publication du site est Directeur de Noveco Le présent site a été réalisé et est hébergé par la société OVH. Son modèle est conforme aux standards du W3C.

 

5 - Loi informatique, fichiers et libertés

En application des dispositions de la loi du 6 janvier 1978, les informations recueillies via le formulaire de contact ( Nom, adresse e-mail...) ne sont destinées qu'à la gestion de ce service. Les informations ainsi recueillies ne peuvent être cédées à des organismes extérieurs.

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6 - Autorisations de reproduction de contenus

On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les éventuels musiques ou sons, dont le site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.